nos comptes rendus de réunion de conseil municipal

Retrouvez ici tous nos comptes rendus municipaux et informations légales de votre mairie.

nos proces verbaux

SÉANCE DU 6 JANVIER 2023

SÉANCE DU 3 FEVRIER 2023

SÉANCE DU 3 MARS 2023

SÉANCE DU 31 MARS 2023

SÉANCE DU 21 AVRIL 2023

SÉANCE DU 26 MAI 2023

SÉANCE DU 09 JUIN 2023

SÉANCE DU 10 JUILLET 2023

SÉANCE DU 08 SEPTEMBRE 2023

SÉANCE DU 13 OCTOBRE 2023

nos arrêtés 

Activités bruyantes

Brûlage des végétaux

Destruction des Chardons

Destruction du Gui

Membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales dans la commune de Juilley

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       Arrêté déterminant le modèle de plaques de dénomination de voies

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Arrêté dépôts sauvages des déchets et ordures ménagères

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Arrêté déterminant les modalités de numérotage des voies

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